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Les Compagnons d'Eole

association sans but lucratif

Sous le Haut Patronage de Son Altesse Royale le Prince Philippe

 

 

Procès verbal de l'Assemblée Générale

du 16 octobre 2004

 

Arrondissement judiciaire de Mons
Greffe n° 4329 ----- Moniteur n° 19.672_98

 

 

Nombre de membres effectifs : 24
Nombre de membres effectifs réputés démissionnaires : 11( art 11 des statuts )
Nombre de membres effectifs de plein droit : 13
Nombre de membres effectifs de plein droit ayant participé au vote : 10


Liste des membres effectifs

[...]

Pièces présentées en original

[...]

Signatures des membres effectifs de plein droit ayant reçu les bulletins de vote

[...]

 

Décisions prises par l'Assemblée Générale

 

Sous la présidence de Mr Jacques ALLARD

 

1. Refonte des statuts

Quorum atteint : oui / non

Suite à la profonde réforme de la Loi sur les associations sans but lucratif du 27 juin 1921 par celle du 2 mai 2002, l'Assemblée Générale extraordinaire du 16 octobre 2004 a décidé de rendre ses statuts conforme à la Loi et de refondre ses statuts comme suit :

Texte

  OUI NON refonte adopteé /
non adoptée
Nuls & Blancs
Refonte des statuts 10 0 refonte adoptée 0

NB : Aucune modification de l'objet social. La majorité prévue par l'article 28 des statuts est celle des deux tiers des voix (oui+non)

 

2. Election d'un administrateur

  OUI NON Exclu /
non exclu
Nuls & Blancs
Mr Jacques ALLARD
( Entrée en fonction le 19 mars 2005 )
9 0 élu 1

N.B. : La majorité prévue par l'article 28 des statuts est celle des deux tiers des voix (oui+non)


Observations :

Mr VAN BREE a reçu les bulletins de vote, mais a quitté l'Assemblée avant les votes.

Commissaires :

Clôture de la réunion : 18 h 00
Fait, en 3 exemplaires, à Saint Ghislain, le 16 octobre 2004

( Signatures des commissaires, du secrétaire et du président de l'association)


Rappels :

 


Section Administration Statuts (avant la refonte) Liste des votants page d'accueil

Remarque : Les personnes qui le souhaitent peuvent consulter les pièces originales au secrétariat ou aux archives de l'association. Elles peuvent également, conformément à l'article 13 de nos statuts, en demander copie conforme signée par deux administrateurs à prix coûtant.

Le procès verbal et la liste des votants ont été déposés au greffe de Mons le 2 novembre 2004.