Vérification sur les serveurs

du Moniteur belge

 

Si vous souhaitez consulter une publication d'une association :

 

  1. Allez à l'adresse : http://www.ejustice.just.fgov.be/tsv/tsvf.htm
  2. Tapez le numéro de l'entreprise (*)
  3. Cliquez sur le bouton "Recherche" (**)
  4. Cliquez ensuite sur le bouton "Liste" pour lister les publications faites par l'association
  5. Il ne vous reste plus qu'à cliquer sur la publication qui vous intéresse.

 

  1. Allez à l'adresse : http://www.ejustice.just.fgov.be/vzw/vzwf.htm
  2. Tapez le numéro de l'association
  3. Cliquez sur le bouton "Recherche". Apparaît le nombre de publications.
  4. Si ce nombre n'est pas zéro, cliquez sur le bouton "Liste" pour lister les publications faites par l'association
  5. Il ne vous reste plus qu'à cliquer sur la publication qui vous intéresse.

(*) De facto, les associations sont considérées comme des entreprises ...

(**) La recherche aboutira plus surement avec le numéro qu'avec la désignation ... Par exemple, vous ne trouverez pas les publications postérieures au 30 juin 2003 de l'ASBL "ELSA-ULB" en remplissant le champ "dénomination". Par contre, si vous compléter le champ "N° entreprise" par "435596613", vous aurez accès aux publications de cette association.

Vous l'aurez compris, mieux vaut connaître les numéros de l'association que son nom ...

Néanmoins, il est parfois possible d'obtenir ces numéros (rarement imprimés sur ses publications), si l'association a publié ses statuts entre le 1er janvier 1981 et le 1er juillet 2003 ...

En l'espèce, 15 publications ont eu lieu entre le 1er janvier 1981 et le 1er juillet 2003. Il ne vous reste plus qu'à cliquer sur le bouton "liste".

Bingo ! ... Vous connaissez maintenant son numéro d'entreprise.

En résumé, si vous introduisez le nom de l'association sur le serveur "tsv" vous risquerez de croire que l'association n'a rien publié depuis le 1er juillet 2003. Mais, si vous faites la même requête sur le serveur "vwz", vous obtiendrez peut-être un résultat qui vous permettra de connaître le numéro de l'entreprise. Il ne vous restera alors plus qu'à retourner sur le premier serveur.

Pourquoi faire simple lorsqu'on peut faire compliqué ?


N.B. : Depuis le 1er juillet 2003, il est plus difficile de savoir si une personne fait partie d'un conseil d'administration, les champs "Mot(s) du texte" étant supprimé. En effet, les publications ne sont plus encodées mais numérisées ... Aujourd'hui, ce qui est publié n'est plus du texte mais une image ...

On peut lire l'image d'un texte, mais il n'est pas possible de rechercher un mot dans une image ...

La solution actuellement retenue est moins performante que la précédente et nécessite un espace disque plus conséquent (un texte est toujours plus léger que son image).

Il me semble souhaitable

 

Bernard LEDRU


Accès direct aux publications de notre association :

 

section Administration