Coronary Club de Baudour

8. DEMISSION(S) *** NOMINATION(S) *** CONSEIL D'ADMINISTRATION *** COORDINATION DES STATUTS
Publié le : 1999-12-14 N. 017348

Assemblée générale du vendredi 27 mars 1998
L'assemblée note les démissions des administrateurs suivants :
M. Ferdinand Thiebaut.
M. José Noël.
Mlle Martine Wolkas.
Après avoir procédé aux élections statutaires, les administrateurs suivants ont été nommés par l'assemblée :
Dr Christian Leistedt.
Dr Brigitte Amand.
Mme Yasmine Deladrière.
MM. :
Georges Lhoir.
Raymond Florins.
Pascal Douillez.
Lucien Alvoet.
Jean-Claude Lemaire.
Michel Urbain.
Marcel Dehon.
Marcel Stabanski.
Marc Werner.
Pascal Michel.
Pour copie conforme :
Le secrétaire,Le président, (signé) J.-Cl. Lemaire.Dr Ch. Leistedt.

Réunion du conseil d'administration du 22 avril 1998
Le conseil d'administration procède à l'élection de ses membres aux diverses fonctions statutaires.
Président : Dr Christian Leistedt.
Vice-présidents : M. Marcel Dehon; Michel Urbain.
Secrétaire : M. Jean-Claude Lemaire.
Trésorier : Mme Yasmine Deladrière.
Vérificateur (désigné par l'assemblée générale) : M. Lucien Alvoet.
Diverses autres fonctions sont réparties entre les membres :
Percepteur : M. Raymond Florins.
Relations avec la fédération : M. Georges Lhoir.
Médecin du club : Dr Brigitte Amand.
Représentant kinésithérapeutes : M. Pascal Douillez.
Représentant les membres du club : M. Marcel Sabanski; Marc Werner; Pascal Michel.
Pour copie conforme :
Le secrétaire,Le président, (signé) J.-Cl. Lemaire.Dr Ch. Leistedt.

Statuts coordonnés suite à l'assemblée générale du 26 mars 1999 :
TITRE Ier. -- Dénomination, durée, objet
Article 1er. Une association sans but lucratif appelée ci-après " l'association " est créée sous la dénomination " Coronary Club de Baudour ".
Art. 2. Le siège de l'association est établi rue de tertre 21, 1er étage, à 7331 Baudour; il peut être transférer dans un autre lieu par décision du conseil d'administration qui peut également fixer un siège administratif et créer des sections régionales.
Art. 3. L'association a pour objet de promouvoir la lutte contre les maladies du coeur et de la circulation sanguine sous toutes ses formes et notamment en organisant l'information du public sur les problèmes de la prévention en cas d'accident cardiaque et la réhabilitation des malades en voie de guérison.
A cette fin, elle peut recevoir des cotisations de membres, des dons et legs, ainsi que des subventions privées et officielles.
TITRE II. -- Membres
Art. 4. L'association se compose de membres qui sont, soit des sujets atteints d'une maladie cardiovasculaire effective (infarctus, angor, pontages aortocoronariens, remplacement valvulaire, hypertension artérielle, artérite des membres inférieurs, diabète, etc...), soit des sujets présumés sains qui désirent pratiquer une activité gymnique de facon raisonnée, sous surveillance médicale.
L'inclusion de ces derniers passera par un certificat médical établi à la suite d'une épreuve d'effort.
Art. 5. Chaque membre est, en tout temps, libre de se retirer de l'association, soit par démission annoncée oralement ou par écrit, soit par non paiement de sa cotisation annuelle, trois mois après réception de la deuxième lettre de rappel.
La démission d'un membre et/ou le non paiement de la cotisation annuelle entraîne sa retraite de l'association et le prive de son droit à participer aux activités du club.
Art. 6. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale et à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. L'assemblée n'a pas à justifier sa décision. Toutefois, le conseil d'administration se réserve le droit de prendre une sanction à titre provisoire sous réserve d'approbation par l'assemble générale suivante.
Art. 7. Les membres démissionnaires et exclus, ainsi que les ayants droit d'un membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social et ils ne peuvent ni demander des comptes, ni réclamer le remboursement de contributions, subventions ou autres prestations versées par eux, par leurs auteurs ou par des tiers. Ils ne peuvent faire apposer des scellés, ni requérir inventaire.
Art. 8. Du fait de leur mandat, les membres n'encourent aucune obligation personnelle du chef des engagements sociaux.
Art. 9. Les membres paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le conseil d'administration.
Art. 10. L'assemblée générale se compose de tous les membres. Elle a le pouvoir de modifier les statuts, de nommer et révoquer les administrateurs et commissaires, d'approuver les budgets et les comptes annuels et d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou lui conférés par les présents statuts. Ces décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées.
TITRE III. -- Administration
Art. 11. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés pour un terme de deux ans par l'assemblée générale. Ils sont en tous temps révocables par elle; leur mandat peut être prolongé par période de deux ans.
Art. 12. Le conseil choisit en son sein, un président, éventuellement un ou plusieurs vice-présidents, un secrétaire et un trésorier. Il délibère sous la présidence du président. Si celui-ci est empêché, il est remplacé par le plus âgé des vice-présidents et, à défaut, par le membre du conseil le plus âgé.
Art. 13. Le conseil se réunit sur convocation du président ou à la demande de deux de ses membres. Il ne peut délibérer valablement que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Tout membre peut se faire représenter à une séance par un autre membre du conseil moyennant une procuration écrite. Nul ne peut représenter plus d'un mandat.
Art. 14. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion et l'administration des biens et affaires de l'association. Il a les pouvoirs que la loi ne réserve pas expressément à l'assemblée générale.
Art. 15. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat reçu.
Art. 16. Tous actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation, par le président du conseil d'administration ou par deux membres du conseil d'administration suite à une décision positive de ce même conseil.
Art. 17. Les actes de gestion journalière et notamment les chèques et les virements sur les comptes tenus auprès des organismes financiers sont signés, à moins d'une délégation, par le président ou le trésorier conjointement avec un autre membre du conseil d'administration.
Art. 18. Les résolutions sont prises à la simple majorité des voix. En cas de parité, celle du président de la séance est prépondérante.
Art. 19. Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire de la séance. Ils sont conservés au siège social ou administratif de l'association ou encore au domicile du secrétaire.
Art. 20. Le conseil est tenu de soumettre chaque année, à l'approbation de l'assemblée générale, le compte des recettes et dépenses de l'exercice écoulé, ainsi que le budget de l'exercice suivant.
Art. 21. L'assemblée générale désignera un commissaire chargé de vérifier les comptes et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre ans et rééligible.
TITRE IV. -- Assemblée générale
Art. 22. Une assemblée générale est tenue chaque année le troisième vendredi du mois de mars au siège de l'association ou en un endroit désigné par le conseil. Celui-ci soumettra à l'assemblée, pour approbation, le compte des recettes et dépenses de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant. L'assemblée procèdera aussi à la nomination et au remplacement des membres du conseil d'administration dont le mandat est expiré ou qui sont démissionnaires, révoqués ou décédé.
Une assemblée générale extraordinaire est convoquée par le conseil d'administration chaque fois qu'il le juge utile aux intérêts de l'association.
Elle doit l'être à la demande expresse d'un cinquième des membres et adressée par écrit au président du conseil.
Art. 23. Les convocations sont adressées à tous les membres par lettres missives, huit jours au moins avant l'assemblée et signées au nom du conseil d'administration par le président ou celui qui le remplace.
Elles contiennent l'ordre du jour.
Art. 24. Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun d'eux disposant d'une voix.
Art. 25. Les membres peuvent se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre muni de pouvoirs écrits. Le conseil d'administration peut arrêter la formule des procurations et exiger que celles-ci soient déposées au plus tard au début de la séance.
Art. 26. L'assemblée est présidée par le président du conseil d'administration ou, à son défaut, par un vice-président et à défaut, par le plus âgé des administrateurs présents.
Art. 27. L'assemblée est valablement constituée, quelque soit le nombre des membres présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix émises; en cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.
Art. 28. Par dérogation à l'article précédent, les décisions de l'assemblée comportant des modifications aux statuts, exclusion de membres ou dissolution de l'association, ne sont prises que moyennant des conditions spéciales de présence, de majorité et éventuellement d'homologation judiciaire, à ce requises par les articles huit, douze et vingt de la loi du 27 (vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un. En cas de nomination de membres du conseil d'administration, si aucun des candidats ne réunit la majorité absolue, il est procédé à un ballotage entre les candidats qui ont obtenu le plus grand nombre de voix. En cas d'égalité de voix à ce scrutin de ballotage, le plus âgé des candidats est élu.
Art. 29. L'assemblée générale délibère que les propositions qui lui sont faites par le conseil d'administration ou par le secrétaire de séance. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social ou administratif de l'association, soit au domicile du secrétaire où tous les intéressés peuvent en prendre connaissance.
Art. 30. Toute modification aux statuts, nomination, démission ou révocation d'administrateurs doit être publiée, dans le mois de sa date, aux annexe au Moniteur belge.
TITRE V. -- Compte, budget
Art. 31. L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.
Art. 32. Le trente et un décembre de chaque année, les livres sont arrêtés et l'exercice clôturé. Le conseil d'administration dresse le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice; l'un et l'autre sont soumis à l'approbation de la première assemblée générale ordinaire.
Art. 33. L'excédent favorable du compte appartient à l'association.
TITRE VI. -- Dissolution, liquidation
Art. 34. En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera un ou plusieurs liquidateurs, chargés de la liquidation de l'association et déterminare leurs pouvoirs.
Art. 35. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produire, le patrimoine de l'association, après apurement du passif, sera affecté au Fonds social du Docteur Fosty, Baudour, ou à son défaut, à la Ligue cardiologique belge.
TITRE VII. -- Nomination d'administrateurs, fonctionnement
Art. 36. Le nombre des administrateurs est au moins supérieur à six. Les administrateurs suivants ont été nommés par l'assemblée générale du vendredi 27 mars 1998 :
Le Dr Christian Leistedt.
Le Dr Brigitte Amand.
M. Georges Lhoir.
M. Raymond Florins.
M. Pascal Douillez.
M. Lucien Alvoet.
M. Jean-Claude Lemaire.
Mme Yasmine Deladrière.
M. Michel Urbain.
M. Marcel Dehon.
M. Marcel Sabanski.
M. Marc Werner.
M. Pascal Michel.
Art. 37. Le nombre minimum de réunions du conseil d'administration est fixé à quatre par an. Cette fréquence peut être modifiée par décision de l'assemblée générale.
TITRE VIII. -- Dispositions diverses
Art. 38. Il est fait attribution spéciale de juridiction au profit des tribunaux de l'arrondissement de Mons pour toutes contestations.
Art. 39. Pour tout ce qui n'est pas prévu dans les présents statuts, les parties déclarent s'en référer aux lois du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un et du seize mars mil neuf cent soixante-deux.
fait à Baudour, le 26 mars 1999.
Pour copie conforme :
Les administrateurs, (suivent les signatures.)
Le président,Le secrétaire, (signé) Dr Christian Leisted.(signé) Jean-Claude Lemaire.

7. COORDINATION DES STATUTS
Publication : 1994-06-16 N. 011374

6. CONSEIL D'ADMINISTRATION
Publication : 1991-07-25 N. 011566

5. CONSEIL D'ADMINISTRATION
Publication : 1989-07-20 N. 009467

4. CONSEIL D'ADMINISTRATION
Publication : 1988-05-26 N. 007739

3. NOMINATION(S)
Publication : 1986-11-06 N. 029922

2. CONSEIL D'ADMINISTRATION
Publication : 1986-06-20 N. 016993

1. MODIFICATION(S) AUX STATUTS
Publication : 1985-09-26 N. 011447